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Conditions générales de vente

Sommaire :

 

ARTICLE 1. Généralités

ARTICLE 2. Description des produits

ARTICLE 3. Modalités de commande et prix

ARTICLE 4. Conditions de livraison et de paiement

ARTICLE 5. Réserve de propriété

ARTICLE 6. Droit de rétractation

ARTICLE 7. Propriété intellectuelle

ARTICLE 8. Responsabilité et Garantie

 

 

 

ARTICLE 1. Généralités :

 

Le présent document définit les conditions applicables aux ventes conclues entre :
- les personnes souhaitant effectuer un achat via le site internet www.manufacture-horloges-comtoises.com , ci-après dénommées "le client" et,
- la Manufacture Horlogère VUILLEMIN ci-après dénommée www.manufacture-horloges-comtoises.com
Dont le siège social est rue d pré Brenot, ZI du pré Brénot 25870 Chatillon Le Duc. RCS B 52530918300024. Tribunal de commerce compétent: Besançon

Les présentes conditions générales de vente de la Manufacture VUILLEMIN définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente des produits et services par la Manufacture Horlogère VUILLEMIN au client (qu’il soit professionnel ou particulier) et de l’utilisation du site www.manufacture-horloges-comtoises.
Le client déclare en avoir pris connaissance et accepte les droits et obligations y afférents. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par la Manufacture Horlogère VUILLEMIN.
La Manufacture Horlogère VUILLEMIN se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions générales de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande de l’acheteur.
La Manufacture VUILLEMIN est une SARL au Capital de 11.500 €.


ARTICLE 2. Description des produits :

 

Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le site internet www.manufacture-horloges-comtoises.Ces produits et services sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France.
Chaque produit est accompagné d’un descriptif. Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.


ARTICLE 3. Modalités de commande et prix :

 

Le client peut commander sur internet via le site www.manufacture-horloges-comtoises.com et ce 24h/24 et 7j/7 ou par téléphone du lundi au samedi de 09h00 à 18h00 au 03.81.50.05.94.
La Manufacture Horlogère VUILLEMIN se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure ou qui présenterait à ses yeux une quelconque forme de risque.
Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente, et des présentes conditions générales de vente.
La Manufacture Horlogère VUILLEMIN s'engage à honorer les commandes reçues sur le site internet uniquement dans la limite des stocks disponibles des produits.
A défaut de disponibilité d'un ou plusieurs produit(s) commandé(s), la Manufacture Horlogère VUILLEMIN s'engage à en informer au plus vite le client.
La commande du client sera alors automatiquement annulée et le montant correspondant remboursé.
Le process de commande sur internet s'articule suivant le cheminement suivant :
Le client rempli la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou s’identifier grâce à son adresse email et son mot de passe.
Le client valide sa commande après l’avoir vérifiée.
Le client effectue le paiement dans les conditions prévues, et confirme sa commande et son paiement;

La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions générales de vente.
L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction passée entre l’acheteur et la Manufacture Horlogère VUILLEMIN.
La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
La Manufacture Horlogère VUILLEMIN confirmera au client la commande puis l’expédition par email.
Les prix des produits sont indiqués toutes taxes comprises et hors participation aux frais de préparation logistique et d'expédition.
Les prix indiqués sont des prix nets, aucune remise pour paiement comptant ne sera attribuée au client. Les prix sont soumis à la TVA française et tout changement du taux légal de cette TVA sera implicitement répercuté sur le prix des produits, à la date stipulée par le décret d'application s'y référant. Pour les livraisons et prestations de services en dehors du territoire français, les dispositions prévues par le Code général des impôts relatives à la TVA seront applicables.
La Manufacture Horlogère VUILLEMIN se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes.
La Manufacture Horlogère VUILLEMIN se réserve le droit de refuser toute commande d'un membre avec lequel il existerait un litige.

Nos conditions générales de vente s'appliquent aux ventes réalisées en France métropolitaine. Les ventes qui pourraient être consenties en dehors de cette zone seront soumises à l'acceptation des conditions particulières.

 

ARTICLE 4. Conditions de livraison et de paiement :

 

Les commandes sont expédiées par transport express ou postal direct pour les petits colis.
Pour les colis plus volumineux (exemple des horloges) c'est un transporteur qui assurera la livraison, quand cela ne correspond pas à une tournée de livraison faite par la Manufacture Vuillemin.

Conformément à l'art 133-3 du Code de commerce, les produits expédiés en franco voyagent aux risques et périls du destinataire. Les réserves doivent être émises au plus tard dans les trois jours ouvrables suivant réception , auprès du transporteur». Une copie de ces réserves pouvant être envoyée à la Manufacture Horlogère VUILLEMIN, ZI du Pré Brénot-25870 Chatillon-le-Duc
En cas d'indisponibilité du bien commandé, nous nous engageons à en informer le client dans les plus brefs délais.
Nous nous réservons la propriété des marchandises jusqu'au paiement intégral de notre facture (loi n°80335 du 12 mai 1980).

Les produits sont envoyés à l’adresse de livraison que le client a indiquée au cours du processus de commande
La participation aux frais de préparation logistique et d’expédition s’entend TTC et font l’objet d’un barème dans la rubrique "Frais de livraison".

Le client se doit de vérifier l'exhaustivité et la conformité des renseignements concernant l'adresse de livraison qu'il fournit à la Manufacture Horlogère VUILLEMIN.
La Manufacture Horlogère VUILLEMIN ne saurait être tenue pour responsable d'éventuelles erreurs de saisie, d'inexactitude dans l'adresse de livraison et des conséquences qui en découleraient tel qu'un retard et/ou une erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition de la commande seront entièrement à la charge du client.

Le client a l'obligation légale et contractuelle de vérifier l'état physique et le contenu du ou des colis à la livraison, en présence du livreur. Toute anomalie concernant la livraison devra impérativement être indiquée sur le bordereau de livraison du transporteur sous forme de réserves manuscrites détaillées, datées, explicites et accompagnées de la signature du client.

Le client devra parallèlement signaler cette anomalie en adressant au transporteur, dans les deux jours ouvrés suivant la date de livraison, un courrier recommandé avec accusé de réception exposant lesdites réclamations.
Le client devra transmettre simultanément copie de ce courrier par courrier recommandé à :
Manufacture  Horlogère VUILLEMIN – ZI du pré Brénot– 25870 Chatillon Le Duc.

Pour les colis expédiés par La Poste : si 7 jours ouvrés après l'expédition du colis, le client n'a pas de nouvelles de sa commande, il devra se rapprocher du bureau de poste le plus proche de chez lui muni de son numéro de suivi, indiqué dans son espace client.
Si ni le bureau de Poste ni le suivi de colis ne disent avoir trace de ce colis, le client doit alors se manifester auprès de la Manufacture Horlogère VUILLEMIN par email. La Manufacture Horlogère VUILLEMIN engagera une enquête auprès des services de la Poste.
Le client recevra alors un email lui indiquant qu'une enquête est ouverte. Les délais de réponse définitive de la Poste varient de deux (2) à trois (3) semaines, à compter de l'envoi de l'email au client.

Expédition et livraison
Pour tout produit indiqué comme disponible, la livraison du ou des colis s'effectue dans le délai indiqué dans la fiche produit à compter de la confirmation d'expédition, nonobstant tout cas fortuit ou de force majeure qui retarderait la livraison indépendamment de la volonté et des diligences de la société Vuillemin
Les frais de préparation de commande et d'emballage sont offerts.
Toute commande passée sur le site www.www.manufacture-horloges-comtoises.com , sera préparée et expédiée conformément aux indications disponibles par produit à la confirmation de commande.
Par exemple, la commande d'un produit signalé disponible, expédition immédiate, sera préparée et expédiée le jour même (hors week end et jours fériés) sous réserve de commande passée avant 15h00 et de validation du paiement ;

Tous nos prix s'entendent Toutes Taxes Comprises et paiement en €uros;

Paiement :
Le paiement des achats commandés depuis la France métropolitaine s'effectue au choix du client :
par carte bancaire : Visa, MasterCard, Carte Bleue, émises en France,
par chèque bancaire
par PayPal
par virement
En cas de paiement par chèque, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine et libellé à l'ordre de la Manufacture VUILLEMIN.
Il est à adresser à la société VUILLEMIN, rue du pré Brenot  25870 Chatillon le Duc
Les produits commandés sont alors réservés 6 jours à compter de la date de commande. Passé ce délai et à défaut de réception du chèque correspondant, la société Vuillemin se réserve le droit d'annuler la commande du client. Le chèque sera alors renvoyé au client dès réception.
L'encaissement est réalisé à réception du chèque.
Pour les commandes passées hors France métropolitaine, le paiement s'effectue par Carte Bancaire ou par virement.
Validation du paiement
La société Horlogère VUILLEMIN aura également toute liberté de procéder à l'annulation directe d'une commande qui présenterait un ou plusieurs facteurs de risque d'utilisation frauduleuse de carte bancaire.
Défaut de paiement
La Manufacture Horlogère VUILLEMIN se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.
Vérification des paiements
La Manufacture Horlogère VUILLEMIN contrôle les commandes qui ont été validées sur son site internet. Ces contrôles visent à protéger la Manufacture Horlogère VUILLEMIN de pratiques abusives opérées par des fraudeurs.
Nos services pourront être amenés à vous demander toutes les pièces nécessaires au déblocage de votre commande : justificatifs de domicile, ou encore justificatif de domicile au nom de la personne indiquée pour l'adresse de livraison etc...
Ces demandes seront faites par courrier électronique :
- Pour une commande qui présente une adresse de livraison différente de l'adresse de facturation
- Pour les nouveaux clients
- Pour une commande supérieure à 160 Euros
L'absence de réponse du client à une demande de ce type dans un délai de 2 jours suivant la demande formulée par la société VUILLEMIN entraînera automatiquement l'annulation de la commande concernée, et ce sans aucune possibilité de réclamation ultérieure.

 

ARTICLE 5. Réserve de propriété :

Les produits demeurent la propriété de la Manufacture Horlogère VUILLEMIN jusqu'au paiement intégral du prix, en principal et en accessoires.

 

ARTICLE 6. Droit de rétractation :

Modalités d'exercice du droit de rétractation pour tous les produits sauf les horloges Comtoises :
Vous disposez d'un délai de 7 jours ouvrables pour vous rétracter, sans pénalités ni indication de motif.
Ce délai court à compter du jour de la réception du produit. La Manufacture Horlogère Vuillemin s'engage à, soit vous rembourser le produit, soit à vous échanger le produit, dans les meilleurs délais ou au plus tard dans les 30 jours.Ne pas oublier d’émettre des réserves écrites au livreur si votre colis n'est pas conforme.

En accord avec la Loi Chatel du 1er juin 2008, les remboursements suite à un droit de rétractation se feront principalement par moyens de paiement, même si les autres alternatives (tels les bons d'achats) restent possibles, et ils concerneront la totalité des sommes versées (donc y compris les frais de livraison: frais d'envoi et ré-envoi des produits refusés par le client).

L'horloge, produit personnalisé :
« Conformément à l'article 121-20-2 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut s'exercer pour les produits confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés. Les horloges, sont dits des produits personnalisés, dans la mesure où vous, consommateur, vous avez la possibilité de choisir le type de balancier, le niveau de finition, le type de fronton, de mouvement et les poids. »

Retours, échanges et remboursements;
La Manufacture Horlogère VUILLEMIN permet à ses clients de retourner les produits pour échange, ou demande de remboursement, à l'exception des articles ayant fait l'objet d'une personnalisation , considérés comme une commande spéciale.

Délai pour retourner un article :
Le client dispose d'un délai légal de 7 jours francs pour exercer son droit de rétractation à compter de la date de réception de la marchandise.
La société VUILLEMIN autorise en outre ses clients à retourner les articles commandés dans un délai de 30 jours à compter de la date de commande, sous réserve du respect des conditions énoncées dans le paragraphe suivant.

Conditions de retour :
Le produit retourné doit être neuf, non utilisé et dans son emballage d'origine parfaitement intacte.
L'article retourné ne doit pas avoir été porté, et doit être retourné emballé et étiquétté comme à l'origine.
Tout retour doit faire l'objet d'une demande de retour adressée par mail
Après accord fait à la demande, la Manufacture Horlogère VUILLEMIN émettra alors le bon de retour correspondant et en fera parvenir la confirmation au client par e-mail. Le client devra imprimer le bon de retour et la joindre au colis (à l'intérieur). A défaut, le client devra recopier le numéro de retour sur une feuille vierge qu'il mettra dans le colis.
Le client devra conserver la preuve de dépôt du colis qui lui sera remise par La Poste. Cette preuve de dépôt mentionne le numéro de Colissimo suivi retour, le poids du colis retourné et la date de dépôt au bureau de poste. En cas de perte du colis, aucun remboursement ne sera effectué sans cette preuve de dépôt.

Etat des produits :
Tous les produits retournés (produit lui même, mais également emballage d'origine, accessoires, notice...) devront être renvoyés parfaitement intacts.
A réception du colis, la Manufacture Horlogère VUILLEMIN jugera du parfait état de la marchandise retournée. Aucun retour ne sera accepté si les produits retournés ont été visiblement utilisés ou endommagés du fait du client et que cette utilisation ou ces dommages rendent le produit impropre à la vente.
Si le retour est refusé par la Manufacture Horlogère VUILLEMIN, les produits seront alors retournés au client aux frais de la société VUILLEMIN sans que le client puisse exiger une quelconque compensation ou droit à remboursement, à l'exception de l'exercice ultérieur de ses droits à garantie sur les marchandises vendues.

Remboursement des retours :
Sous réserve du respect de ces conditions de retour, La Manufacture Horlogère VUILLEMIN procédera au remboursement des produits retournés dans les 2 jours suivant la réintégration en stock des marchandises.
Modalités de remboursement :
Le remboursement est effectué en créditant le compte du client de bons d'achat pour l'exacte valeur des produits retournés et acceptés par la société VUILLEMIN, ceci afin de faciliter les situations d'échange de produit.
Le client peut toutefois demander le remboursement en numéraire des sommes correspondantes. Il sera alors fait au choix de la Manufacture Horlogère VUILLEMIN par crédit sur le compte bancaire du client ou par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l'adresse de facturation dans un délai de 2 jours à compter de la notification du remboursement.

Service clients :
Pour toute information ou question, le Service Clients est joignable :
- par téléphone du lundi au vendredi de 10h00 à 18h00 au 03.81.50 05.94 pour des commandes et des retours.
- par e-mail à l'adresse suivante : contact@manufacture-horloges-comtoises.com
- par courrier à adresser à Manufacture Horlogère VUILLEMIN – ZI du pré Brénot- 25870 Châtillon le Duc.
- par la rubrique "Contact" accessible directement sur le site :

www.manufacture-horloges-comtoises.com

 

 

ARTICLE 7. Propriété intellectuelle


1.Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur www.manufacture-horloges-comtoises.com sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier.
2.A ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle.
3.Toute reproduction totale ou partielle du site de www.manufacture-horloges-comtoises.com est strictement interdite sauf accord préalable.

 

ARTICLE 8. Responsabilité et Garantie


www.manufacture-horloges-comtoises.com n'a, pour toutes les étapes d'accès au site, du processus de commande, de livraison, de service client ou des services postérieurs, qu'une obligation de moyens.
La responsabilité de la Manufacture Horlogère VUILLEMIN ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Garantie :

Une garantie internationale de 2 ans s'applique sur les produits montres.
Une garantie internationale de 2 ans s'applique sur les produits horloges modernes
Une garantie internationale de 2 ans s'applique sur les produits horloges Comtoises
La garantie couvre les dysfonctionnements du produit hors mauvaise utilisation.
Pour toute réparation non incluse dans la garantie, le Service Après-vente émettra un devis au client.
En cas de refus de ce devis, le produit lui sera retourné en l'état.
Un certificat de garantie dûment renseigné est fourni par la Manufacture Vuillemin avec la livraison de tout produit d'Horlogerie.
Pour toute demande d'application de la garantie, le retour du produit ne pourra s'effectuer qu'après contact et accord préalable du service clients qui indiquera au client la procédure à suivre.
L'expédition du colis est sous la responsabilité et à la charge du client. Le certificat de garantie et une copie de la facture doivent être joints au colis.
Informations nominatives :

La Manufacture Horlogère VUILLEMIN se réserve le droit de collecter des données sur le client, notamment par l'utilisation de cookies conformément à la législation en vigueur.
L'utilisateur peut expressément s'opposer à la divulgation de ses coordonnées.
Pour cela il lui suffit de le signaler en écrivant à la Manufacture Horlogère VUILLEMIN , rue du pré Brenot,  25870 Chatillon le Duc
L'utilisateur est informé que ce traitement automatisé d'informations, notamment la gestion des adresses e-mail des utilisateurs, a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL .
Conformément à la loi du 6 janvier 1978, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès et de rectification des données le concernant.

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